Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par DEMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUTBON VRAC ET BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-30 du 26 juillet 2019.
Le déposant est DEMAIN domicilié(e) 120 rue des pyrénées - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMAIN, Monsieur ROMAIN GROSPIRON domicilié(e) 120 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France.
La marque TOUTBON VRAC ET BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTBON VRAC ET BIO arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.
DEMAIN - 120 rue des pyrénées - 75020 - Paris - France
DEMAIN, Monsieur ROMAIN GROSPIRON - 120 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Préparations et substances pour lessiver; préparations pour adoucir le linge; nettoyants ménagers multi-usage; produits pour lave-vaisselle; produits nettoyants pour les toilettes; produits épilatoires; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; ouate à usage cosmétique; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Compléments alimentaires pour êtres humains; cotons et ouates hydrophiles; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Affiches; Albums; Cartes; Livres; Journaux; Prospectus; Brochures; Calendriers; Guides; Livres de recettes; Livres de cuisine; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Gourdes ;
Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; sacs d'emballage en matières textiles; sacs en matières textiles ;
Vêtements ;
Pain d'épices; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Céréales en grain non travaillées; Plantes et fleurs naturelles; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; services administratifs de carte de fidélité; systématisation des données dans des bases de données informatiques; services de promotion des ventes; services de vente en gros concernant les produits de toilette; services de vente en gros concernant les produits de nettoyage; services de vente en gros concernant les produits de l'imprimerie; services de vente au détail concernant les produits de toilette; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage; services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie ;
Transport; Services de logistique en matière de transport; Emballage, conditionnement et entreposages de marchandises; Location d'espaces de stockage en entrepôt; Distribution et livraison de produits ;
Education; Formation; divertissement, activités sportives et culturelles; Informations en matière de divertissement ou d'éducation; Publication de livres; Organisation de concours (éducation ou divertissement); Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Salons de beauté; Services de soins esthétiques.
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